Licence

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a: Utilisation limité

Chaque produit individuel acheté par l'intermédiaire de notre site ne peut être utilisé que sur un seul site web. Si vous voulez utiliser le même design sur un autre site vous devrez en refaire l'achat.

b: Modifications

Vous pouvez apporter toutes les modifications nécessaires à nos produits afin de les adapter à votre projet.

c: Utilisation non autorisée

Vous ne pouvez placer aucun de nos produits, modifiés ou non modifiés, sur une disquette, un CD, site Web ou autres supports, de les offrir à des fins de redistribution ou revente sans le consentement préalable de Creation-Flash.com.

d: Cession de licence

Vous ne pouvez donner, revendre, échanger ou transférer une licence à quiconque sans le consentement de notre fournisseur de kit graphique.

e: Propriété intellectuelle

Vous ne pouvez pas vous attribuer les droits d'auteur, ni l'exclusivité des produits présent sur notre site, modifié ou non modifié. Tous les produits restent la propriété de leurs auteurs.

Nos produits (design, kit graphique, logo, intro Flash, bannière Flash, pack identité visuelle globale) sont fournis "dans l'état", sans garanties d'aucune sorte,expresse ou tacite, exprimées ou implicites. En aucun cas Creation-Flash.com ne sera tenu pour responsable de tous dommages directs, indirects, spéciaux, fortuits ou consécutifs, ou autres pertes provenant de l'utilisation, de l'impossibilité d'utilisation de nos produits ou de l'incapacité de l'utilisateur à les utiliser correctement.

Le téléchargement ou autre acquisition de tous matériaux via le site est effectué à votre propre discrétion et vos propres risques, vous acceptez d'être le seul responsable de tout dommage sur votre système informatique ou de toute perte de données provoqué par le téléchargement ou l'acquisition de ces matériaux. Aucun avis ou information oral ou écrit fourni par Creation-Flash.com ou obtenu sur le site ne constitue une garantie si elle n'est pas expressément définie dans les conditions d'utilisation.

Remboursement

Étant donné que Creation-Flash.com offre des biens non tangibles et irrévocables nous n’émettons pas de remboursements après que le produit ai été téléchargé, puisque vous êtes responsable de la compréhension relative à l’achat de n'importe quel de nos articles sur notre site. Assurez-vous de lire attentivement la section "source disponible" lors de la prévisualisation. Toutefois, nous faisons exception à cette précédente règle seulement quand le produit n'apparaît pas comme étant décrit, sur une base du cas par cas en accord avec les parties concernées. Le délai maximum pour toute réclamation est de sept jours à compté suivant la date de livraison.

Contrôle anti-fraude

En raison d'un nombre croissant de fraudes (achat avec des cartes bancaire volées), un système anti-fraude a été mis au point. De ce fait, dans le cas d'une transaction détectée comme douteuse par le système, l'achat en ligne sera suspendu pour une durée allant de 10 minutes à 20 heures le temps que soit effectué un contrôle manuel des données.

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